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Mentions légales |
Nous voulons vous satisfaire. C'est ce qui nous satisfait.
1. Nous promettons :
De vous offrir le meilleur service. Donc si les chocolats que vous avez commandé ne vous ont pas satisfait, dites le nous ! Nous avons besoin de savoir comment améliorer notre service, et nous promettons de faire tout ce que nous pourrons. Toutes vos plaintes, remarques ou questions seront traitées dans les 3 jours ouvrés.
2. Contact
Toute commande passée sur le site, ne pourra être traitée qu'après le paiement de la totalité des produits commandés. Après que le paiement ait été accepté, nous vous enverrons un email pour confirmer la commande. C'est aussi simple que cela. Quand nous acceptons votre commande, un contrat est établi entre nous.
3. Prix
Les prix sont valides quand vous visitez le site. Les prix comprennent la TVA mais excluent les frais de livraison. Le montant exact des frais de livraison sont indiqués lors de la validation de la commande.
4. Nos chocolats contiennent-ils de la noisette ?
Non, pas exactement. Mais tous nos chocolats sont produits en Belgique, et pour des facilités de fabrication, ils peuvent contenir des trâces de noisette. Pour ceux qui sont allergiques aux noisettes, n'achetez pas sur Chocolateque.com .
5. Nous acceptons les commandes speciales
Chocolateque peut répondre à des commandes d'entreprises. Mais de telles commandes donnent quelques conditions supplémentaires :
- 5.1 La commande devra être passée au moins 30 jours avant la livraison souhaitée, et les éléments devront être fournis dans ces délais également. Des tarifs spéciaux seront pratiqués pour les commandes de groupe.
- 5.2 En nous fournissant vos éléments graphiques et logo, vous nous autorisez à les utiliser pour les impressions sur les supports de votre commande.
- 5.3 Avant de préparer votre commande, une personne habilitée devra confirmer les éléments utilisés pour votre commande.
- 5.4 Lorsqu'une commande sur mesure est passée, puis annulée par la société acheteuse, devront être réglés 80% de la valeur de la facture des produits commandés
6. Comment annuler le contrat
- Parce que nous sommes convaincus de vous vendre des produits de qualité, vous pouvez annuler votre commande jusqu'à 7 jours après reception des produits.
- Après annulation de la commande, nous vous rembourserons la somme. Nous essayerons de traiter le remboursement dans les 30 jours suivants l'annulation de la commande. Si vous êtes une entreprise et que vous n'avez pas commandé par carte de crédit, vous serez remboursé par chèque dans les plus brefs delais.
7. Comment annuler une commande
Nous nous reservons le droit d'annuler une commande dans les conditions suivantes :
- Quand le stock est insuffisant et ne permet pas d'honorer la commande. Alors nous vous contacterons pour vous donner une date de livraison ulterieure ou vous proposer un autre produit;
- Quand notre distrivuteur n'est pas en mesure de vous livrer parce que votre adresse n'est pas dans sa zone de livraison. Si vous pensez ne pas être dans la zone de livraison, n'hésitez pas à nous contacter. Nous vous aiderons sans probleme.
- Si nous rompons le contrat nous vous avertirons par e-mail et nous vous rembourserons l'intégralité de la somme. Vous serez remboursés dans 30 jours suivants l'annulation de la commande. Si vous êtes une entreprise, et que vous avez payé avec un autre moyen de paiement que la carte de crédit, nous vous rembourserons par chèque dans les 30 jours suivants l'annulation de la commande. En aucun cas nous ne serons obligés de vous dédommager.
8. Livraison de chocolats à domicile
- Tous les produits que vous commanderez sur notre site, seront livrés à l'adresse que vous nous avez fournies lors de l'inscription. Si l'adresse de livraison fournie n'est pas valable, vous en gardez la responsabilité.
- Une fois le produit livré, vous en devenez le propriétaire. Prenez soin de vos chocolats, dès qu'ils seront chez vous, nous ne serons en aucun cas responsables de la détérioration ou le vol de vos chocolats (même pas de votre grand-mère en train de voler vos délicieux chocolats).
9. Responsabilité
- Quand vous découvrez après la livraison de vos chocolats, que ces derniers sont endommagés, périmés ou que la quantité livrées ne correspond pas à la quantité, ou au produit commandé, reportez-vous aux articles précédents, nous ne prendrons aucune autre responsabilité que celless citées plus haut.
- Si vous nous signalez un problème avec cette clause, nos seules obligations seront :
- Réparer tout manquement ou non livraison d'un produit
- Remplacer un produit non délivrable par un autre similaire;
- Remplacer des produits defectueux
- Vous rembourser les produits dans le mode de paiement que nous choisirons.
- Nous serons responsables d'aucun dommage direct ou indirect. En cas de problèmes nous ne serons tenus que par le remboursement des produits commandés.
- Chocolateque, n'importe quelle autre partie (impliqué en créant, en produisant, en maintenant ou en fournissant ce site Web), et les dirigeants, les directeurs, les employés, les actionnaires ou les agents de n'importe lequel d'entre elles, excluent toutes les responsabilité et responsabilité de n'importe quelle quantité ou genre de perte ou dommages qui peut résulter à vous ou un tiers (sans limitation y compris, perte ou dommages directs, indirects, punitifs ou consécutifs, ou toute perte de revenu, bénéfices, bonne volonté, données, contrats, utilisation d'argent, ou perte ou dommages surgissant de ou relié de quelque façon à l'interruption d'affaires, et si dans l'acte délictuel (sans négligence y compris de limitation), contractez ou autrement) en liaison avec ce site Web de quelque façon ou en liaison avec l'utilisation, incluant mais non limitée à la perte ou endommagez en raison les virus aux lesquels peut infecter votre matériel informatique, logiciel, données ou toute autre propriété à cause de votre accès, l'utilisation de, ou lecture rapide ce site Web ou votre téléchargement de n'importe quel matériel de ce site Web ou de tous les sites Web lié à ce website.
- Vous devez observer et vous conformer à tous les règlements et législation applicables, y compris obtenir toutes les coutumes nécessaires, importation ou d'autres laisux d'acheter des produits de notre emplacement. L'importation ou l'exportation de certains produits à vous peut être interdite par certains droits nationaux. Nous ne faisons aucune représentation et n'acceptons aucune responsabilité à l'exportation ou à l'importation des produits que vous achetez.
- Aucune des clauses citées ci-dessus ne peut altérer votre droit de consommateurs, et en aucun cas enlever notre responsabilité en cas de décès ou d'accident corporel, par négligence de notre part.
10. Propriété intellectuelle
Chaque logo, design, et autres éléments de ce site internet, est protégé par copyright, marques, et autres droits de la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, vendre louer, copier, sans la permission écrite de Chocolateque.
11. Votre utilisation de ce site web
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Vous ne devez publier sur ce site aucun contenu qui :
Les utilisateurs de ce site peuvent nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu ; nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « Spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine du contenu. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d'enlever ou de modifier tout contenu. Si vous nous adressez du contenu ou nous soumettez du matériel, et sauf mention contraire stipulée par nous, vous acceptez de nous accorder le droit irrévocable, non exclusif, gratuit et pour la durée légale des droits d'auteur d'exploiter, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de distribuer, de sous licencier et d'afficher ce contenu dans le monde entier et sur tous supports. Vous nous accordez le droit d'utiliser le nom que vous nous avez communiqué lors de la fourniture de votre contenu. Vous renoncez au droit d'être identifié comme étant l'auteur du contenu. Vous acceptez d'effectuer tous les actes nécessaires pour parfaire les droits que vous nous accordez, notamment par l'exécution de tout acte et de tout document à notre demande. Vous déclarez et nous garantissez être propriétaire ou avoir les droits nécessaires sur le contenu que vous nous transmettez ; que, à la date de transmission du contenu ou du matériel : le contenu et le matériel sont exacts et véridiques, l'utilisation du contenu et du matériel ne contrevient pas à l'une de nos politiques et ne portera pas atteinte à un tiers (notamment que le contenu ou le matériel ne sera pas diffamatoire);
12. Pourquoi pourrions nous suspendre ou supprimer un compte ?
Si l'une des clauses sus nommées n'est pas respectée, nous pourrons suspendre ou supprimer un compte client immédiatement.
13. Plaintes, remarques, ...
Toutes remarques seront les bienvenues et pourront nous être adressées via le formulaire de contact et nous vous répondrons dans les 5 jours. Pour ceux qui préfèrent le courrier postal – même si nous préférons l'email, car nous essayons d'être une entreprise sans papier – voici notre adresse postale : INDIO BVBA - Chocolateque, Oude Postweg 4, 1600 Sint Pieters Leeuw, Belgium.
14. Choses que nous ne pouvons pas contrôler
Nous n'aurons pas de responsabilités envers vous quant à une erreur de livraison d'un produit que vous avez commandé ou tous retards ou pour n'importe quels dommages ou défaut aux produits livrés comprenant lesquels est provoqué par n'importe quel événement ou circonstance indépendante de notre volonté raisonnable, sans limitation à, grèves, verrouillages et d'autres conflits industriels, panne des systèmes ou de l'accès au réseau, inondation, incendie, explosion ou accident.
15. Votre vie privée est protégée
Nous respectons votre vie privée et ferons tout ce qui est en notre pouvoir pour la protéger. Pour plus d'infos veuillez consulter la page vie privée.
16. Juridiction
Le contrat entre nos deux parties sera internpreté sous la juridiction Belge, et seule la cours de justice Belge sera habilitée à résoudre n'importe quel problèmes entre nos dedux parties.
17. Vous acceptez
Ces mentions légales, les prix courants du site, les détails de livraisons, les détails de contact et les détails de vie privée. Les mentions spéciales pour les offres sur mesure aux entreprises ne doivent pas être perçues comme une variation de ces mentions légales. Ne fraudez pas, nous n'aurons aucune responsabilité quant à la délivrance de fausses informations.
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